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BRUIT DE FOND

Le Bulletin de l'A.R.P.E.

n° 5 - mai 2001

Sommaire

1 Compte-rendu del'Assemblée Générale du29/01/2001

1.1 Interventions des représentants de l'Observatoire du Bruit 

1.2 Rapport d'activités 2000

1.3 L'A.R.P.E. et les Médias

1.4 Bilan financier au 31/12/2000

1.5 Rapport d'orientation 2001

1.6 Bilan prévisionnel 2001

2 Difficultésrencontrées lors des mesurages et interventions des militantsde l'A.R.P.E et des associations locales

3 Lesmembres du nouveau Bureau de l'ARPE 

4Informations diverses

5Dernières minutes

5.1 Le bruit admis dans les habitations !

5.2 Concernant les signalisations de la limitation de vitesse sur le périphérique.

 

1 Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 29 janvier 2001

1.1 Interventions des représentants de l'Observatoire du Bruit

Monsieur Zouboff du LaboratoireRégional des Ponts et Chaussées d'Angers n'étantpas disponible, l'Assemblée Générale aété précédée d'un exposécommun de Messieurs Boudaud et Tissier concernant les mesurages encours. Cet exposé reprenait de façon officielle unsujet que les lecteurs de "Bruit de Fond" connaissent bien, comptetenu des articles qui lui ont été consacrés. Lesorateurs ont également fait le point sur ces mesuragesà la date de l'AssembléeGénérale.

A l'issu de l'exposé, plusieursquestions ont été posées aux orateurs. Nous nereviendrons pas sur celles ayant déjà reçu desréponses lors de nos assemblées ou dans notre bulletin,mais retiendrons uniquement celles ayant trait aux mesurages encours.

Question 1 : "Pourquoi nefait-on pas des mesures les jours de pluie, car celle-ci aggrave lebruit routier ?"

Réponse D.D.E. :"Il est exact que la pluie aggrave le bruit routier, mais cela n'estpas conforme à la norme nationale (qui prend en compte lesconditions climatiques moyennes régnant sur la France) defaire des mesures les jours de pluie."

Question 2 : "Nefaudrait-il pas faire des normes prenant davantage en compte lesclimats locaux (pluvieux par exemple) ?"

Réponse D.D.E. :"Cela n'est pas possible actuellement mais, des discussions sont encours, aux niveaux européen et national pour, entre autressujets, mieux adapter les normes aux particularitéslocales."

Question 3 : "Quand lesintéressés auront-ils les résultats desmesurages ?"

Réponse D.D.E. :En mai/juin si les conditions climatiques permettent de terminer lesmesurages dans les délais prévus.

Question 4 : "Pourquoi nepeut-on avoir tout de suite les résultats des mesuragesdéjà faits ?"

Réponse D.D.E. :"C'est la volonté du Préfet de faire uneprésentation globale."

Question 5 : "Quandest-il au sujet des niveaux de bruit admissibles ?"

Réponse D.D.E. :"La loi de 1995 impose à tous les constructeurs de routes demaintenir le niveau de bruit existant avant la construction del'ouvrage. S'il n'y avait pas de bruit avant, cette loi impose unniveau de bruit maximal : 60 dB(A)."

Après avoir remercié lesintervenants de la D.D.E., le Président de séance ouvrel'Assemblée Générale qui se déroule de lafaçon suivante :

- Rapport d'activité 2000, par le Président,

- Rapport financier 2000, par le Trésorier adjoint,

- Quitus de la gestion 2000,

- Rapport d'orientation 2001, par le Président,

- Élection des membres du Conseil d'Administration.

1.2 Rapport d'activités 2000


Depuis l'AssembléeGénérale du 3 avril 2000 :

1.2.1 Réunions :
- Conseil d'Administration : 4, les 10/4, 29/5, 13/9 et 15/1.

- Bureau : 7, 15/5, 5/6, 4/7, 9/10, 13/11, 1112 et 8/1.

1.2.2 Autres réunions : 10.

- 23 juin, inauguration du site Internet : www.arpe-agglo.com

- 28 juin, Observatoire du Bruit.

- 11 septembre, Mairie de Vertou.

- 28 octobre, rencontre à l'initiative de l'A.B.C. à Orvault.

- 22 novembre, St-Jean de Boiseau avec SOURD 723.

- 30 novembre, inauguration de la RD 751 à St-Léger les Vignes.

- 6 décembre, Conseil Général en présence de l'A.N.R.

- 15 janvier, DDE 44, réglementation acoustique.

- 22 janvier, DDE 44, comité de pilotage de l'Observatoire du Bruit.

- 25 janvier, Conseil Général, Direction des Infrastructures routières.

1.2.3 Repérage et suivi des mesurages :

- Première étape : visite de 22 sites.

- Deuxième étape : suivi de 11 mesurages.

1.2.4 Communication externe :

- Réalisation et diffusion de "Bruit de Fond" n°4.

- Presse-Océan, Ouest-France : une trentaine d'articles concernant le périphérique et ses voies extérieures, la plupart étant à l'initiative de l'A.R.P.E..

- L'Hebdo de Nantes : pour la première fois, présence de l'A.R.P.E. dans la rubrique "Vivre à Nantes".

- FR3 Pays de la Loire, 19/20 Édition Estuaire : deux reportages avec l'A.R.P.E., l'un à Sautron, l'autre à Vertou.

- France Bleu Loire-Océan - Jeudi 21 septembre 2000 - "C'est-à-dire, la Cité en Direct", participation d'un représentant de l'A.R.P.E. au débat concernant le périphérique nantais.

1.3 L'A.R.P.E. et les médias

1.3.1 Ouest-France le 7 janvier 2000 :

Avec Agir pour l'environnement, les associations se mobilisent. Bruit : fini de faire la sourde oreille.

1.3.2 Ouest-France le 10 mars 2000 :

L'Association des riverains du périphérique (Arpe) toujours mobilisée. Halte aux nuisances sonores.

1.3.3 Presse-Océan le 7 avril 2000 : Le mesurage du bruit du périphérique est attendu !

Depuis mars 1996, l'Association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures (ARPE) affine ses actions en matière de lutte contre le bruit.

1.3.4 Ouest-France le 11 avril 2000 : Arpe : Les riverains du périphérique regroupés en une vingtaine d'associations.

1.3.5 Presse-Océan le 9 juin 2000 : Pierre-Yves Sinou, nouveau président de l'Arpe. L'association des riverains du périphérique et des voies extérieures vient de constituer son nouveau bureau qui est désormais présidé par Pierre-Yves Sinou Bouguenaisien.

1.3.6 Presse-Océan et Ouest-France les 21 et 22 juin 2000 :

L'Arpe inaugure officiellement son site Internet.

1.3.7 Presse-Océan le 27 juin 2000 :

Les riverains du périphérique utilisent Internet contre le bruit.

L'Association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures (Arpe) a inauguré son site Internet, salle de la Cressonnière dans le quartier du Petit-Moulin à Orvault.

L'inauguration a eu lieu sous la présidence de Monsieur Henri Duhaldeborde directeur du Cabinet du Préfet de la Région des Pays de la Loire et en présence des représentants de la Direction départementale de l'Équipement (D.D.E.44) et de nombreuses personnalités.

1.3.8 Ouest-France le 18 juillet 2000 :

Des mesurages seront effectués en septembre.

Périphérique : La chasse au bruit.

Une campagne de mesurage sera effectuée à partir de septembre sur 27 sites situés autour du périphérique et des voies de liaison extérieures.

1.3.9 Ouest-France le 28 juillet 2000 :

A la fin de l'année, la moitié du programme réalisée.

Le BBTM envahit le périph' :

Au 31 décembre de cette année, la moitié du périphérique sera recouvert de BBTM, béton bitumineux très mince. Et fin 2003, l'ensemble du programme sera achevé. Le nouvel enrobé participe à la lutte contre le bruit, car il agit comme si le trafic était divisé par deux. Appréciable !

1.3.10 Presse-Océan le 21 août 2000 : Aménagement :

Travaux sur le périphérique : la chasse au bruit.

Une nouvelle session de travaux sur le périphérique démarre aujourd'hui entre les portes d'Ar Mor et de l'Estuaire. Objectif : renouveler le revêtement pour diminuer les nuisances sonores.

1.3.11 Ouest-France le 22 août 2000 :

Le trafic augmente régulièrement chaque année depuis l'ouverture fin 1994.

Périphérique : contre le goût de bouchon.

Attention aux bouchons.

Travaux sur le périphérique Ouest.

1.3.12 L'Hebdo de Nantes le 30 août 2000 : Vivre à Nantes : Périphérique. Le bruit en sourdine.

Le coup d'envoi de la nouvelle campagne de mesure des niveaux sonores sur le périphérique sera donné vers la mi-septembre. Impliquées au sein de l'Observatoire du Bruit, fédération et association de riverains concernées observent avec vigilance les travaux de revêtement.

Un lifting pour le bitume.

Les travaux de revêtement à mi-chemin : depuis deux ans, le périphérique nantais fait peau neuve peu à peu. La mue, à demi-effectuée, devrait se terminer en 2003. Elle consiste à rnover la couche de roulement du bitume. Des désagréments passagers pour les automobilistes afin d'améliorer le confort.

1.3.13 France Bleu Loire-Océan le Jeudi 21 septembre 2000 : "C'est à dire, la Cité en Direct".

Débat autour du périphérique nantais en collaboration avec Presse-Océan. Participaient : Michel Hunault président de la commission infrastructures et transports du Conseil Régional des Pays de la Loire, Alain Chenard président de la SEMITAN et Jean-Jacques Magrez, responsable de la communication extérieure de l'A.R.P.E..

1.3.14 Presse-Océan : le Dimanche 24 septembre 2000 :

Des solutions seront apportées à l'asphyxie du périphérique nantais.

Les difficultés de circulation sur le périphérique nantais et l'avenir des déplacements à Nantes étaient en débat jeudi dans "C'est à dire, la Cité en Direct".

1.3.15 Presse-Océan le 29 septembre 2000 : La campagne de mesure du bruit du périphérique vient de commencer.

Les négociations de l'association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures (Arpe) avec les pouvoirs publics se concrétisent aujourd'hui avec les premières mesures.

1.3.16 Ouest-France le 30 septembre 2000 :

Le bruit sur le périphérique et les voies extérieures.

Une nouvelle campagne de mesures.

Depuis mardi, les services de l'Équipement (DDE) ont entamé une nouvelle campagne de mesure du bruit sur le périphérique et les voies extérieures. Echaudée par une première expérience négative en 1998, l'association des riverains (Arpe) veille au strict respect du protocole d'enregistrement.

1.3.17 FR3 Pays de la Loire et 19h - 20 h, Edition Estuaire le Jeudi 19 octobre 2000 :

Reportage à Sautron sur un des sites retenus pour la campagne de mesurage en présence de Mme Marie-Anne Guillo représentant l'ADRISVOR (Association de défense des riverains sautronnais de la voie rapide). Intervention de M. Jean-Roger Boudaud (DDE44) représentant l'Observatoire du Bruit et de Pierre-Yves Sinou président de l'A.R.P.E., et interview de notre président Pierre-Yves Sinou.

1.3.18 Ouest-France "La vie sur le périphérique nantais" :

1. Le 18/19 novembre 2000 :

La rocade frôle la saturation aux heures de pointe par endroits. Périph' : prendre son mal en patience.

2. Le 20 novembre 2000 :

Dans chaque sens aux heures de pointe, sous le soleil et sous la pluie. Nous avons testé le périphérique.

3. Le 21 novembre 2000 :

Chaque matin, les poids lourds s'essoufflent dans une pente à 6 %. Cheviré trop haut pour être fluide.

4. Le 22 novembre 2000 :

Leurs témoignages mettent en évidence les points noirs. Tous les jours, ils prennent le périph'.

5. Le 23 novembre 2000 :

Le poste de commandement organise les interventions et informe l'usager. Ils veillent sur le périphérique.

1.3.19 Ouest-France le 19 décembre 2000 : Nantes forum

Le bruit et le périphérique nantais : respecter le règlement.

Pierre-Yves Sinou, président de l'Association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures, réagit à la série d'articles publiée sur le périphérique nantais courant novembre.

1.3.20 Ouest-France le 21 décembre 2000 :

Parution d'une revue de défense des riverains du périph'. "Bruit de fond" milite pour le silence.

"Bruit de fond", quatrième édition. L'Association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures (Arpe) y expose noir sur blanc ses principales revendications.

1.3.21 Presse-Océan les 24 et 25 décembre 2000 : Environnement

La lutte contre le bruit du périphérique nantais progresse.

L'A.R.P.E. se rend régulièrement sur les lieux de mesurage du bruit effectué par un cabinet privé.

1.3.22 FR3 Pays de la Loire 19h - 20 h, Edition Estuaire

Le Jeudi 4 janvier 2001 : reportage à Vertou et interview de notre président Pierre-Yves Sinou.

1.3.23 Ouest-France le 5 janvier 2001 : Nantes forum

Le périphérique victime de son succès.

Jérôme Dyon, président de l'ANDE (Association nantaise de Défense de l'environnement) réagit à son tour, à la série d'articles publiée sur le périphérique nantais courant novembre.

1.3.24 Ouest-France le 10 janvier 2001 : Nantes forum

L'effroyable mépris de la bagnole.

M. Michel Le Mappian, adjoint au maire de Nantes, réagit au courrier de M. Jérôme Dyon (ci-dessus).

1.3.25 Presse-Océan le 23 janvier 2001 :

A l'écoute du périphérique nantais : l'Observatoire du bruit "est au boulot".

l'Observatoire du bruit, piloté par le préfet, tenait hier, à la Direction Départementale de l'Équipement, une réunion intermédiaire sur la question du périphérique nantais.

1.3.26 Ouest-France le 1er février 2001 : Sautron

Adrisvor lutte contre les nuisances de la RN 165

Le bruit, poison moderne.

L'association Adrisvor est un organisme sautronnais de protection contre le bruit généré à la fois par la RN 165, voie rapide Nantes/St-Nazaire et la RD 201, voie pénétrante vers Atlantis. Réunis en assemblée générale en cette fin de semaine, les responsables ont fait le point des avancées face à une soixantaine de personnes.

1.3.27 Ouest-France les 3 et 4 février 2001 : Communauté urbaine de Nantes

Seuls neuf sites sur vingt-sept ont été mesurés.

L'Arpe à l'écoute du périphérique.

L'Arpe, Association de défense des riverains du périphérique et des voies extérieures, a présenté, à Orvault, l'avancée des études concernant les nuisances sonores.

1.3.28 Presse-Océan le 7 février 2001 : Nord Loire

Concertation et négociation au programme de l'Arpe.

L'assemblée générale des riverains du périphérique et des voies extérieures (Arpe) s'est déroulée en présence des associations adhérentes et de représentants de la D.D.E..

1.4 Bilan financier au 31 décembre 2000

Désignation
Recettes (en F)
Dépenses (en F)

Report 1999

3434,50

00,00

Bilan 2000

00,00

00,00

Cotisations individuelles

1000,00

00,00

Cotisations associations

3900,00

00,00

Produits à recevoir (estimation)

2400,00

00,00

Papeterie et Poste

00,00

1844,00

Téléphone

00,00

221,95

Site Internet

00,00

1318,00

Pots divers (A.G., Inauguration)

00,00

1045,31

Frais divers

00,00

9,00

Charges constatées d'avance (estimation)

00,00

2570,00

------------------------------------

---------

---------

Sous total :

7300,00

7008,26

Résultat de l'année :

291,74

00,00

Résultat :

3726,24

00,00


1.5 Rapport d'orientation 2001


1.5.1 Assurer lapérennité de notre stratégie de concertation etde négociation avec les Pouvoirs Publics:

- les services de l'État,
- les collectivités territoriales (Conseil Général et Mairies),
- les élus : Maires et Conseillers Municipaux, Conseillers Généraux, Députés et Sénateurs.

1.5.2 Poursuivre le suivi rigoureuxdes mesurages sur les sites restant (15) en concertationétroite avec :

- les adhérents concernés,
- les associations concernées,
et faire une analyse objective des résultats obtenus en partenariat avec le comité de pilotage de l'Observatoire du Bruit.

1.5.3 Poursuivre l'analyse de laréglementation du bruit à l'intérieur del'habitat :

- recherche de cohérence et de liaison dans les textes nombreux et contradictoires concernant les nuisances sonores produites par les routes et leurs effets induits à l'intérieur de l'habitat,
- poursuivre le partenariat avec la DDE 44 pour aboutir à une synthèse permettant de disposer d'un document de référence respectant le "mal vivre" de nos adhérents,
- obtenir l'application de ce document de synthèse.

1.5.4 Poursuivre la méthodede travail en associant le maximum de membres de l'A.R.P.E.:

- dans les travaux de recherche,
- dans la mise à jour des documents de la réglementation.

1.5.5 Poursuivre la politique decommunication interne et externe de l'A.R.P.E. :

- rédaction et diffusion des comptes-rendus de toutes nos réunions,

-renforcement de la publication de notre bulletin "Bruit de Fond",

- faire vivre notre site Internet www.arpe-agglo.com par une mise à jour régulière des différentes rubriques et la création de nouvelles pages,

- rappeler à nos associations adhérentes que notre site Internet leur réserve des pages pour se faire connaître,

- maintenir nos contacts avec les différents médias.

1.5.6 Continuer à rencontrerd'autres associations :

- pour que l'A.R.P.E. reste un partenaire incontournable et aider les victimes des nuisances sonores à se regrouper en association !

1.6 Bilan prévisionnel 2001

Désignation
Recettes (en F)
Dépenses (en F)

Report 2000

3726,24

00,00

Exercice 2001

00,00

00,00

Cotisations individuelles

1000,00

00,00

Cotisations associations

6300,00

00,00

Subventions

3600,00

00,00

Papeterie et Poste

00,00

2000,00

Expédition "Bruit de Fond", 2 numéros

00,00

2000,00

Téléphone (150F/mois)

00,00

1800,00

Site Internet

00,00

1800,00

Pots divers (A.G., Inauguration)

00,00

750,00

Déplacements sur sites

00,00

2500,00

Frais divers

00,00

50,00

------------------------------------

---------

---------

Sous total :

10900,00

10900,00

Résultat de l'année :

00,000

00,00

Résultat :

3726,24

00,00

 

2 Difficultés rencontrées lors des mesurages et interventions des militants de l'A.R.P.E. et des associations locales

"Il pleut, il pleut bergère..."depuis le mois d'octobre, la célèbre chanson n'a jamaisété autant d'actualité et, ceci est bienennuyeux pour les mesurages du bruit autour dupériphérique et des voies extérieures. En effet,rappelons que le cahier des charges et la norme exigent, sous desappellations plus techniques : une bonne nébulosité, unvent faible portant et ... pas de pluie.

Si l'on ajoute à cela que, pouravoir une circulation représentative du flux moyen, il fautéviter : les vacances scolaires, les fins de semaines et lespériodes de travaux sur le périphérique (commeles poses de câbles qui ont lieu sur certains tronçonsactuellement), on se rend compte que les créneaux disponiblesont été peu nombreux depuis le retour des vacances.

Mais ce n'est pas tout !

Résolus à ce que lesmesurages soient réalisés de façon àdonner des résultats qui expriment au mieux, compte tenu de lanorme, la gêne éprouvée par les riverains, lesmilitants de l'A.R.P.E. et des associations locales suivent detrès près ce qui se passe sur chaque site et cela estbien nécessaire !

En effet, aussi précis que soitun cahier des charges, une norme, une commande, il existe toujoursdes interprétations possibles sur le terrain, desdifficultés imprévues, des situations bizarres. Etchacun défend ses intérêts :

 

- La D.D.E. qui a encore tendance à livrer des interprétations restrictives des textes au prétexte de défendre les intérêts de l'État.

- La S.C.E. (société qui réalise les mesurages) qui tente, en dépit des conditions atmosphériques de respecter au mieux le cahier des charges dans le cadre du budget prévu.

- L'A.R.P.E. et les associations locales qui défendent les intérêts des riverains de façon à ce que les résultats ne minimisent pas la gêne acoustique subie par lesdits riverains.

Ceci donne lieu, pratiquement surchaque site, à de vigoureuses discussions sur : la positiondes appareils, les conditions de mesure les plus défavorables(ou les plus favorables suivant que l'on choisisse un point de vue ouun autre), les temps d'enregistrement. Tout ceci avec prises denotes, photos, informations des riverains.

Intervenants extérieurs etreprésentants des Pouvoirs Publics se souviendront desmesurages dans la région nantaise !

Pour illustrer l'utilité de cetravail de terrain de notre association, laquelle œuvre pourqu'il y ait une homogénéité des conditions demesurages sur l'ensemble du périphérique et de cesvoies d'accès, considérons à titre d'exemples,deux cas concrets :

Au lieu-dit La Conraie àOrvault  (en jargon mesurage, le point (A3)), la positiondes bâtiments les uns par rapport aux autres et celle del'habitation principale par rapport au périphériquepeuvent conduire en fonction de l'endroit où l'on place lesonomètre (tout en respectant la norme) à desrésultats très différents. Lereprésentant de la D.D.E. avait choisi une position peufavorable pour mesurer le niveau de bruit important sur ce site. Unevigoureuse intervention du Président de l'A.R.P.E. trèsprésent sur le terrain, a conduit la D.D.E. à donnerdes consignes à la société prestataire pour queles mesurages soient réalisés suivant les demandes denotre association.

Au lieu-dit l'Essongèreà St-Herblain (en jargon mesurage, le point (B3)), lesmesurages ont été réalisésconformément à la norme par un vent portant dusud-ouest. En cet endroit, les bâtiments des riverains sontprotégés du bruit par un long merlon de terre quiprésente une brèche au droit d'un pont dupériphérique franchissant une rivièreappelée "La Chézine". Le bruit provenant de cettebrèche se fait essentiellement entendre par vent portant dunord-ouest. L'A.R.P.E. a donc demandé que les mesurages soientrefaits dans ces conditions. Refus de la D.D.E..

Lors de la réunion ducomité de pilotage des mesurages le 22 janvier, l'A.R.P.E.posa de nouveau le problème et, de nouveau la D.D.E. refusa,arguant du fait réel que le point avait étéréalisé suivant la norme. Son représentantajouta même, sans humour aucun, car ce n'est pas le genre de laMaison, que l'A.R.P.E. pouvait refaire le point à sesfrais.

Pour débloquer une situation quielle n'était pas humoristique, l'A.R.P.E. proposa d'utiliserune possibilité offerte par le protocole d'accord entre lesassociations et la Préfecture. En effet ce protocoleprévoit que deux points doivent faire l'objet de deuxmesurages. La D.D.E. cette fois donna son accord en mettant unecondition : que ces vents nord-ouest ne soient pas unphénomène rare.

Ces deux exemples illustrent ce quepeuvent obtenir des associations unies lorsque leurs militants sontcompétents et dévoués. Il y a toutefois un pointà propos duquel ils sont complètement impuissants, ils'agit des conditions météorologiques. En effet,à la date de la rédaction de cet article "il pleut, ilpleut bergère...".

3 Les membres du nouveau Bureau de l'A.R.P.E.

Les membres du Bureau del'A.R.P.E. en 2001

Président :Pierre-Yves SINOU, (Bien Vivre au Village, Bouguenais)

Vice-Président :Jean-Claude LE DIRAISON, (Association Syndicale desPropriétaires de la Madone, Orvault)

Secrétaire :Pierre-Loïc BOURGET, (Association des Habitants de laBugallière, Orvault)

SecrétaireAdjointe : Marie-Anne GUILLO, (A.D.R.I.S.V.O.R.,Sautron)

Trésorier :Joël LE RUNIGO, (Individuel, Nantes)

Trésorier Adjoint :Laurent COUTELIER, (Association Syndicale des Propriétaires del'Orée d'Orvault)

Responsable de laCommunication : Michel CHAUSSE, (Association Syndicale Libredes Propriétaires des Loges d'Orvault,)

Président-Fondateur :Jean-Jacques MAGREZ, (Association Actions Rencontres du Petit-Moulin,Orvault)

Président d'Honneur :Frédéric L'HONORÉ, (Individuel, Orvault)

4 Informations diverses

Pour nous contacter : ParE-mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Par courrier : Pierre-Yves SINOUARPE 37, rue de la Pierre-Anne, 44300 BOUGUENAIS.

Tél. : 06 82 21 78 34 & 0251 70 23 13 - Télécopie : 02 51 70 23 14.

Pour nous connaître :notre site Internet : www.arpe-agglo.com

5 Dernières minutes

5.1 Le bruit admis dans leshabitations !
Outre les mesurages de bruitextérieur, nous avons œuvré pour que l'étatreconnaisse l'existence d'une réglementation du bruit àl'intérieur des habitations. Un moment, nous avionspensé que les services de la DDE matérialiseraient dansun document de synthèse les niveaux de bruit admissibles dansles maisons d'autant qu'ils ont identifié tous les textes yfaisant référence. (Cela est un progrèsimportant).
Nous demandions à la DDE de produire ce document desynthèse concernant les niveaux de bruit admis dans leshabitations depuis 1969. En effet, c'est en 1969 que pour lapremière fois, une réglementation fixe le niveau sonoremaximum admis à l'intérieur des habitations, ce, endécibels !!
Mais, chaque semaine, ce rapport est repoussé d'une semaine.Ces atermoiements ne sont plus acceptables aussi nous pensons qu'ilest nécessaire de demander l'arbitrage du Préfet.L'obtention de ce rapport est d'autant plus importante qu'en novembre1999 le même service avait travaillé sur un autrerapport à la demande du préfet. Dans celui-ci, ilétait écrit à la page 4 que lesarrêtés du 14 juin 1969 et du 22 décembre 1975étaient abrogés. Toutefois ce rapport omettait de direquels textes remplaçaient ceux qui étaientabrogés. Pour information, les nouveaux textes sont plussévères que les textes abrogés. S'agit-il d'uneforme certaine de désinformation regrettable ? Nousdemandons à Monsieur le Préfet de faire lalumière sur la réalité d'interprétationde la réglementation.
5.2 Concernant les signalisations de la limitation de vitesse surle périphérique
Le 22 mars 2001, à la suite du CA, nous avionsattiré l'attention du préfet sur l'insuffisance de lasignalisation de la limitation à 90 km/h lorsque desvoies limitées à 110 km/h ou 130 km/h seraccordent sur le périphérique. Dès le 18 avril,le préfet nous répond en nous faisant savoir qu'ildemande au Directeur DDE de mener une réflexion avec lesautres maîtres d'ouvrage du périphérique pourrenforcer la signalisation de limitation de vitesse à90 km/h lors de la jonction avec le périphériqueDe même, il étudie la mise en place de cabinesautomatiques de contrôle de vitesse, comme cela existedéjà à Angers.

Pour adhérer à l'A.R.P.E.

1er cas : pour faireadhérer votre association à l'A.R.P.E. :coupon ci-dessousà nous retourner :
 


- Je représente une association pour laquelle je demande l'adhésion : oui - non (1)

Ci-joint un chèque de 300 F à l'ordre de l'ARPE., 37, rue de la Pierre-Anne 44340 BOUGUENAIS
Dénomination de l'Association : ……………………………………………………………………………………………………………………………………

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Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Téléphone /Télécopie : ……………………………………………………… E-mail : …………………………………………………………………………

Objet principal de l'Association : ………………………………………………………………………………………………………………………………
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(1) : rayer la mention inutile


2ème cas : pouradhérer personnellement à l'A.R.P.E. :coupon ci-dessousà nous retourner :
 


- Nom/Prénom :

Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Téléphone /Télécopie : ……………………………………………………… E-mail : …………………………………………………………………………

Je suis un particulier et je souhaite adhérer à l'A.R.P.E. : oui - non (1)

Ci-joint un chèque de 50 F à l'ordre de l'ARPE., 37, rue de la Pierre-Anne 44340 BOUGUENAIS

(1) : rayer la mention inutile